Informations légales générales du site : cliquer ici
Informations légales concernant les inscriptions :
Conformément à la législation française (recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et articles 26 et 27 de la Loi no 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), toute personne nommément citée peut exercer son droit de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant (article 34) par courrier électronique envoyé à l'adresse suivante : donnees.cnil@arumbaya.fr ET par courrier postal adressé à : Société ARUMBAYA - Mr Fabrice LAFONT Chemin du bois de Malatras 38160 CHATTE (France).
Déclaration CNIL n°1764738
La société ARUMBAYA est propriétaire des informations enregistrées lors des inscriptions aux rallyes automobiles via ses sites Internet. Elle s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations contenues ou à utiliser ces informations dans un cadre autre que la promotion des activités de la société ARUMBAYA dans le domaine du rallye et des directs sportifs. En cas de non volonté d'envoi d'informations, toute personne inscrite peut le signaler à la société ARUMBAYA via l'adresse postale indiquée ci-dessus. Toute nouvelle inscription à une compétition est considérée comme une prolongation de la durée légale maximum de conservation des informations.
Toute fois, les organisateurs des rallyes, en tant que client de la société ARUMBAYA, ont un droit de consultation et d'usage de cette base de données qui s'effectuera sous leurs seules responsabilités et non inclu dans la déclaration CNIL n°1764738.
La société ARUMBAYA et Mr Fabrice LAFONT ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de l'usage fait des données par les organisateurs. |
